Jean-Paul Soubret - JORFSearch

Jean-Paul Soubret

De:	Jean-Paul Soubret Général de brigade commandant en second
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,66 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé III. ― Dans le domaine de compétence de la région de gendarmerie d'Aquitaine
Groupe:	Direction générale de la gendarmerie nationale Gendarmerie nationale

autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"

JORFTEXT000021156383 (source JORF)

délégation de signature

15 Octobre 2009 15/10/2009

De:	Soubret (Jean-Paul) général de brigade. Chevalier du 14 juillet 1999
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active Au grade d'officier GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-07-14"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000020818355 (source JORF)

promotion

07 Juillet 2009 07/07/2009

De:	Soubret (Jean-Paul) Colonel maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux Au grade de général de brigade

date_debut="2007-12-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000467074 (source JORF)

promotion

23 Octobre 2007 23/10/2007

De:	Jean-Paul Soubret Colonel commandant d'école
Objet:	au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,6 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du 1er août 2006 susvisé XXXV. - Dans le domaine de compétence de l'école de gendarmerie de Rochefort
Groupe:	École de la gendarmerie nationale de Rochefort Direction générale de la gendarmerie nationale Gendarmerie nationale

ecole
autorite_delegation="Ministre de la défense"

JORFTEXT000000242760 (source JORF)

délégation de signature

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Soubret (Jean-Paul) colonel. Chevalier du 6 mai 1991
Objet:	à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active Au grade d'officier GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-05-06"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000451975 (source JORF)

promotion

01 Novembre 2005 01/11/2005

De:	Soubret (Jean-Paul) suppléant
Objet:	membres de la commission prévue par l'article 12-1 du décret n° 75-1209 du 22 décembre 1975 modifié portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie, dans le délai restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs :
Remplace:	M. Hurtevent (Alain)
Groupe:	Commission prévue à l'article 12-1 du décret n° 75-1209 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie

JORFTEXT000000612779 (source JORF)

nomination

19 Novembre 2003 19/11/2003

De:	Soubret (Jean-Paul)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2000-04-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

JORFTEXT000000216754 (source JORF)

nomination

05 Mai 2000 05/05/2000

De:	Soubret (Jean-Paul)
Objet:	pour l'année 2000 les officiers GENDARMERIE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de gendarmerie Pour le grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

JORFTEXT000000214373 (source JORF)

promotion

31 Décembre 1999 31/12/1999

De:	Soubret (Jean-Paul) lieutenant-colonel ; 23 ans de services. Cité
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000760456 (source JORF)

nomination

06 Juillet 1999 06/07/1999

De:	Soubret (Jean-Paul) lieutenant-colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:	le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1994-1997 Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option Section Gestion des ressources de défense
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr

ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1994-1997"

JORFTEXT000000563498 (source JORF)

composition

25 Mars 1997 25/03/1997

De:	Soubret (Jean-Paul)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant-colonel Les chefs d'escadron
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="1994-04-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"

JORFTEXT000000545829 (source JORF)

nomination

15 Février 1994 15/02/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.